Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BROSSARD PERE ET FILS
M. Campa dit Brossard (Pierre)

Numéro de dépôt :
945708
Date de dépôt :
29/01/1976
Lieu de dépôt :
Beaune

Présentation de la marque BROSSARD PERE ET FILS

Déposée le 29 janvier 1976 par monsieur Campa dit Brossard (Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Beaune), la marque française « BROSSARD PERE ET FILS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Campa dit Brossard (Pierre domicilié(e) rue du Docteur-Guyot, Savigny-les-Beaune (Côte-d'Or). - France.

La marque BROSSARD PERE ET FILS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 945708.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque BROSSARD PERE ET FILS est expirée depuis le 29 janvier 1986.

Campa dit Brossard (Pierre a également déposé les autres marques suivantes : BROSSARD AINÉ , PHILIPPE DE LA TRESORIERE , ANTOINE KLEBER FILS , PIERRE BROSSARD , PIERRE BROSSARD , GONTRAN D HERBINIERE , BROSSARD FRÈRES , CHAMPAGNE PB PIERRE BROSSARD


M. Campa dit Brossard (Pierre) - rue du Docteur-Guyot, Savigny-les-Beaune (Côte-d'Or). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-499

Vins.